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# Conditions d'utilisation

> Conditions générales d'utilisation de WonkaChat.

# Conditions générales d'utilisation de WonkaChat

**Dernière mise à jour : 28 novembre 2025**

## Table des matières

<AccordionGroup>
  <Accordion title="1. Préambule et portée" icon="file-text">
    Vue d'ensemble de WonkaChat et acceptation des conditions
  </Accordion>

  <Accordion title="2. Définitions" icon="book">
    Termes clés et leurs significations
  </Accordion>

  <Accordion title="3. Accès et disponibilité" icon="globe">
    Éligibilité, création de compte et disponibilité de la plateforme
  </Accordion>

  <Accordion title="4. Utilisation de WonkaChat" icon="user">
    Utilisations permises et interdites
  </Accordion>

  <Accordion title="5. Licence utilisateur" icon="key">
    Droits et limitations d'utilisation de la plateforme
  </Accordion>

  <Accordion title="6. Propriété intellectuelle" icon="copyright">
    Propriété et protection des éléments de la plateforme
  </Accordion>

  <Accordion title="7. Protection des données personnelles" icon="shield">
    Engagements en matière de confidentialité et protection des données
  </Accordion>

  <Accordion title="8. Responsabilités" icon="balance-scale">
    Obligations de Wonka AI et de l'utilisateur
  </Accordion>

  <Accordion title="9. Sécurité" icon="lock">
    Mesures de sécurité et signalement des incidents
  </Accordion>

  <Accordion title="10. Suspension et exclusion" icon="ban">
    Mesures d'application pour les violations
  </Accordion>

  <Accordion title="11. Invalidité" icon="exclamation-triangle">
    Gestion des dispositions invalides
  </Accordion>

  <Accordion title="12. Loi applicable et juridiction" icon="gavel">
    Cadre juridique et résolution des litiges
  </Accordion>

  <Accordion title="13. Modifications du service et des conditions" icon="edit">
    Changements de la plateforme et des conditions
  </Accordion>

  <Accordion title="14. Contact" icon="envelope">
    Informations de support et de contact
  </Accordion>
</AccordionGroup>

***

## 1. Préambule et portée

**WonkaChat** est un outil d'intelligence artificielle conversationnelle développé par Wonka AI et mis à disposition des utilisateurs via un modèle d'abonnement.

Il permet aux utilisateurs d'accéder à un environnement de discussion automatisé, conçu pour faciliter la recherche d'informations techniques et administratives.

<Warning>
  **Acceptation des conditions :** L'utilisation de WonkaChat implique l'acceptation complète de ces Termes et Conditions (T\&C), accessibles à tout moment sur [Termes et Conditions](/fr/legal/terms-and-conditions).
</Warning>

En accédant à WonkaChat, l'utilisateur reconnaît avoir lu ces Conditions générales d'utilisation et les accepte sans réserve. Ces T\&C excluent toutes autres conditions générales et les remplacent.

### Notes importantes

* Wonka AI se réserve le droit de modifier les T\&C à tout moment, sans notification préalable
* Les modifications prendront effet dès leur publication en ligne
* Toutes règles et directives supplémentaires seront considérées comme partie intégrante des T\&C
* Les utilisateurs sont invités à se référer régulièrement à la dernière version de ces conditions

## 2. Définitions

<CardGroup cols={2}>
  <Card title="WonkaChat" icon="robot">
    Plateforme IA conversationnelle développée par Wonka AI, disponible via abonnement pour les individus et organisations de toutes industries pour améliorer la productivité, la recherche et l'innovation numérique
  </Card>

  <Card title="Wonka AI" icon="building">
    Wonka AI BV, avec son siège social à Luikersteenweg 165, 3500 Hasselt, numéro KBO (Banque-Carrefour des Entreprises) 0800 787 953, gère ce site Web.
  </Card>
</CardGroup>

<CardGroup cols={2}>
  <Card title="Utilisateur" icon="user">
    Toute personne physique qui consulte WonkaChat ou utilise ses fonctionnalités, y compris (mais sans s'y limiter) le téléchargement de fichiers.
  </Card>

  <Card title="Abonnés" icon="handshake">
    Individus et organisations qui ont acheté un abonnement pour accéder et utiliser les services WonkaChat
  </Card>
</CardGroup>

<Note>
  **Termes RGPD :** Les termes « responsable du traitement », « sous-traitant », « données personnelles », « traitement », « personne concernée » et autres termes liés à la protection des données ont la signification qui leur est attribuée par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).
</Note>

## 3. Accès et disponibilité

### Éligibilité

WonkaChat est accessible à tout individu ou organisation ayant acheté un abonnement valide à la plateforme.

### Création de compte

<Steps>
  <Step title="Informations exactes">
    Lors de la création d'un compte, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour. Wonka AI se réserve le droit de suspendre ou refuser tout accès en cas d'inexactitude ou de défaillance.
  </Step>

  <Step title="Sécurité des identifiants">
    L'utilisateur s'engage à préserver la confidentialité de son identifiant et mot de passe et à ne pas les divulguer à des tiers. Il reste seul responsable de toute utilisation de son compte, même à son insu.
  </Step>

  <Step title="Préoccupations de sécurité">
    En cas de doute sur la sécurité du mot de passe, le modifier immédiatement ou en informer Wonka AI par écrit à : **[support@meetwonka.com](mailto:support@meetwonka.com)**
  </Step>
</Steps>

<Warning>
  **Accès personnel :** L'identifiant et le mot de passe sont strictement personnels à l'utilisateur. Le partage d'accès à WonkaChat avec des tiers est interdit.
</Warning>

### Disponibilité de la plateforme

<CardGroup cols={2}>
  <Card title="Maintenance" icon="wrench">
    L'accès à WonkaChat peut être temporairement interrompu pour maintenance ou amélioration, sans préavis
  </Card>

  <Card title="Compatibilité" icon="desktop">
    WonkaChat est accessible depuis tout appareil avec système d'exploitation et navigateur récents. Wonka AI ne peut garantir un fonctionnement optimal sur toutes les configurations possibles
  </Card>
</CardGroup>

### Responsabilités de l'utilisateur

<AccordionGroup>
  <Accordion title="Protection de l'équipement" icon="shield">
    L'utilisateur doit assurer la protection de son équipement et de ses données en adoptant des mesures de sécurité appropriées, telles que l'installation d'antivirus, pare-feu et outils de protection contre les logiciels malveillants.
  </Accordion>

  <Accordion title="Évolution des fonctionnalités" icon="tools">
    L'utilisateur reconnaît que les fonctionnalités offertes via WonkaChat peuvent évoluer. Certaines fonctionnalités peuvent être modifiées, supprimées ou remplacées, sans que l'utilisateur ne puisse invoquer un droit au maintien d'une fonctionnalité spécifique.
  </Accordion>

  <Accordion title="Modifications du service" icon="edit">
    Wonka AI se réserve le droit, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, de suspendre, modifier ou interrompre temporairement ou définitivement l'accès à tout ou partie de WonkaChat, sans obligation d'en informer les utilisateurs au préalable.
  </Accordion>
</AccordionGroup>

## 4. Utilisation de WonkaChat

### Utilisation permise

L'utilisateur s'engage à utiliser WonkaChat d'une manière conforme à la loi, à ces T\&C et à l'objectif de la plateforme.

<Note>
  **Avertissement assistant IA :** L'utilisateur reconnaît que les réponses générées par WonkaChat ne constituent pas un conseil juridique, technique ou professionnel et qu'il reste responsable des décisions prises et du contenu généré.
</Note>

### Activités interdites

<CardGroup cols={2}>
  <Card title="Interférence système" icon="ban">
    **Interdit :**

    * Tenter d'accéder à des zones système non publiques
    * Tout acte pouvant perturber le fonctionnement de la plateforme
    * Utiliser des systèmes automatisés (robots, spiders, crawlers) pour des attaques ou manipulations
  </Card>

  <Card title="Contenu illégal" icon="exclamation-triangle">
    **Interdit :**

    * Télécharger, transmettre ou distribuer du contenu illégal
    * Enfreindre les droits de propriété intellectuelle de tiers
    * Introduire des virus, logiciels malveillants ou code nuisible
  </Card>
</CardGroup>

<Warning>
  **Perturbation du réseau :** Toute action conçue pour perturber, entraver ou limiter l'accès d'autres utilisateurs à WonkaChat ou le bon fonctionnement de la plateforme est strictement interdite.
</Warning>

## 5. Licence utilisateur

### Octroi de licence

L'utilisateur obtient uniquement un droit d'accès et d'utilisation personnelle de WonkaChat. Il bénéficie d'une **licence non exclusive, non transférable, non cessible** strictement limitée à un usage interne et non commercial.

<CardGroup cols={2}>
  <Card title="Permis" icon="check">
    * Utilisation personnelle, interne
    * Accès pendant la période autorisée
    * Fins éducatives et de développement professionnel
  </Card>

  <Card title="Interdit" icon="x">
    * Exploitation commerciale
    * Fourniture d'accès à des tiers
    * Reproduction ou distribution
    * Rétro-ingénierie
  </Card>
</CardGroup>

### Interdiction d'utilisation commerciale

<Warning>
  **Strictement interdit :** Toute utilisation commerciale de WonkaChat incluant la vente, location, fourniture payante ou exploitation des fonctionnalités ou contenu généré via WonkaChat.
</Warning>

### Restrictions techniques

L'utilisateur est strictement interdit de :

* Mettre WonkaChat à disposition de tiers non autorisés
* Reproduire, copier, modifier ou distribuer la plateforme
* Créer des œuvres dérivées basées sur les éléments de WonkaChat
* Effectuer de la rétro-ingénierie, décompilation ou désassemblage

## 6. Propriété intellectuelle

### Éléments protégés

<Card title="Droits de propriété intellectuelle" icon="copyright">
  Le concept, la disposition, la structure, les codes source, les éléments de programmation, les images, photographies, logos, dessins, marques, modèles, slogans et tous autres éléments composant WonkaChat (les « Éléments protégés ») sont et restent la propriété exclusive de leur détenteur légitime, incluant le développeur de la plateforme et/ou Wonka AI.
</Card>

### Limitation des droits utilisateur

<Note>
  En accédant, s'inscrivant, se connectant, téléchargeant du contenu ou utilisant WonkaChat de quelque manière que ce soit, l'utilisateur n'acquiert aucun droit de propriété ou de licence sur les Éléments protégés, autre que le droit d'utilisation limité fourni dans ces Conditions générales.
</Note>

### Garantie du développeur

Le Développeur garantit que les éléments mis à disposition de l'utilisateur via WonkaChat ne portent pas atteinte aux droits de tiers et ne sont pas illégaux.

## 7. Protection des données personnelles

### Conformité RGPD

<Card title="Engagement de confidentialité" icon="shield-check">
  Wonka AI attache une importance particulière au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles des utilisateurs, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »).
</Card>

<Info>
  WonkaChat n'est pas encore formellement certifié RGPD, mais adhère aux directives du RGPD et s'efforce d'obtenir la certification officielle dès que possible.
</Info>

### Référence à la politique de confidentialité

Les utilisateurs sont invités à consulter la Politique de confidentialité de WonkaChat, disponible sur la plateforme ou via le site officiel, qui décrit en détail les méthodes de traitement de leurs données personnelles.

### Droits de l'utilisateur

<CardGroup cols={2}>
  <Card title="Droits sur les données" icon="user-shield">
    Les utilisateurs ont des droits d'accès, de rectification, d'opposition et d'effacement de leurs données
  </Card>

  <Card title="Contact" icon="envelope">
    Veuillez envoyer un e-mail à [support@meetwonka.com](mailto:support@meetwonka.com)
  </Card>
</CardGroup>

## 8. Responsabilités

### A. Responsabilité de Wonka AI

<Card title="Obligation de moyens" icon="tools">
  Wonka AI fournit WonkaChat selon une obligation de moyens. Aucune garantie de résultats n'est donnée et Wonka AI ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès, l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser la plateforme.
</Card>

#### Disponibilité du service

Wonka AI déploie des efforts raisonnables pour garantir la disponibilité de WonkaChat à chaque instant, pour un nombre normal d'utilisateurs, mais ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect lié à la modification, suspension ou interruption de l'accès à WonkaChat, pour quelque cause que ce soit.

#### Limitations de responsabilité

<AccordionGroup>
  <Accordion title="Compatibilité technique" icon="desktop">
    Wonka AI ne garantit pas la compatibilité technique de la plateforme avec l'équipement de l'utilisateur, ni l'accès continu ou ininterrompu au contenu.
  </Accordion>

  <Accordion title="Risques Internet" icon="globe">
    L'utilisateur reconnaît expressément les limites et risques inhérents à l'utilisation d'Internet et de la technologie en ligne, incluant les risques de perte, altération ou interception de données lors des transmissions électroniques.
  </Accordion>

  <Accordion title="Génération de contenu" icon="robot">
    Wonka AI décline toute responsabilité concernant le contenu généré par WonkaChat. Aucune garantie n'est donnée concernant l'exactitude, l'exhaustivité ou les mises à jour des réponses fournies par l'outil.
  </Accordion>
</AccordionGroup>

### B. Responsabilité de l'utilisateur

<Warning>
  **Responsabilité exclusive :** L'utilisation de WonkaChat, incluant la consultation de la plateforme et le téléchargement de contenu, se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur, y compris vis-à-vis des tiers.
</Warning>

#### Limitations de l'outil IA

<Card title="Compréhension importante" icon="exclamation-triangle">
  **WonkaChat est un outil d'assistance alimenté par l'IA.** Les réponses sont générées automatiquement sur la base des informations disponibles et des requêtes formulées, sans analyse contextuelle humaine. Elles ne remplacent pas l'appréciation, le jugement ou l'expertise de l'utilisateur. L'utilisateur reste responsable du contenu généré.
</Card>

#### Obligations de l'utilisateur

<Steps>
  <Step title="Responsabilité du contenu">
    L'utilisateur reconnaît être seul responsable du contenu introduit via la plateforme et des décisions prises sur la base des réponses générées.
  </Step>

  <Step title="Devoir de vérification">
    Il appartient à l'utilisateur de vérifier, compléter ou valider les résultats obtenus, compte tenu des limitations inhérentes à tout système d'IA générative.
  </Step>

  <Step title="Directives d'utilisation">
    Avant toute utilisation, l'utilisateur doit lire les indications relatives au fonctionnement de WonkaChat et suivre les recommandations d'utilisation.
  </Step>
</Steps>

## 9. Sécurité

### Mesures de sécurité

<Card title="Engagement de protection" icon="shield">
  Wonka AI met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles conçues pour protéger les données et l'intégrité du système.
</Card>

### Obligations de sécurité de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à :

* Ne pas compromettre la sécurité de la plateforme
* Ne pas tenter d'altérer ses composants
* Signaler immédiatement les incidents de sécurité à [support@meetwonka.com](mailto:support@meetwonka.com)

## 10. Suspension et exclusion

<Warning>
  **Droits d'application :** Wonka AI se réserve le droit de suspendre ou d'exclure tout utilisateur en cas de violation totale ou partielle des obligations prévues par ces T\&C. Cette exclusion peut être temporaire ou permanente, selon la gravité de la violation et à la seule discrétion de Wonka AI.
</Warning>

## 11. Invalidité

<Note>
  **Divisibilité :** La nullité ou l'invalidité éventuelle d'un article, paragraphe ou disposition de ces T\&C (ou d'une partie de ceux-ci) n'affectera pas la validité des autres stipulations ou du reste de la disposition concernée, sauf intention contraire manifeste.
</Note>

Si une disposition devait être déclarée totalement invalide, Wonka AI la remplacera par une clause produisant, dans la mesure du possible, un effet économique équivalent à celui initialement recherché.

## 12. Loi applicable et juridiction compétente

### Loi applicable

<Card title="Loi belge" icon="gavel">
  Ces Conditions générales sont régies par le droit belge.
  En cas de litige, seuls les tribunaux de Belgique seront compétents.
</Card>

### Résolution des litiges

<Steps>
  <Step title="Règlement amiable">
    Les Parties s'engagent à régler tout litige potentiel à l'amiable.
  </Step>

  <Step title="Médiation">
    En cas de litiges ne pouvant être réglés à l'amiable, les Parties conviennent de recourir en priorité à un processus de médiation, préalablement à toute action en justice.
  </Step>

  <Step title="Sélection du médiateur">
    En cas de désaccord sur le choix du médiateur, celui-ci sera désigné par le Président du tribunal de l'entreprise francophone de Bruxelles, parmi les médiateurs agréés.
  </Step>

  <Step title="Juridiction judiciaire">
    En cas d'échec de la médiation, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles auront seule compétence sur les litiges.
  </Step>
</Steps>

### Processus de médiation

* Les Parties fixeront les modalités pratiques de la médiation et la durée du processus avec l'assistance du médiateur
* Chaque Partie conserve le droit de mettre fin à tout moment
* Engagement minimum de participer à la première session de médiation
* Sauf accord contraire, les coûts de médiation sont partagés également entre les Parties

## 13. Modifications du service et des conditions

### Modifications de la plateforme

<Card title="Droits d'évolution" icon="edit">
  Wonka AI peut à tout moment modifier, améliorer ou interrompre temporairement WonkaChat.
</Card>

### Mises à jour des conditions

* Les T\&C peuvent être adaptées pour refléter les changements techniques, juridiques ou organisationnels
* Les modifications sont applicables dès leur publication sur le site
* Les utilisateurs sont invités à vérifier régulièrement les mises à jour

## 14. Contact

<Card title="Informations de support" icon="headset">
  **Pour toute question concernant WonkaChat ou ces T\&C :**

  **Wonka AI**\
  Luikersteenweg 165\
  3500 Hasselt

  **E-mail :** [support@meetwonka.com](mailto:support@meetwonka.com)
</Card>

***

<Note>
  **Version du document :** Ces Conditions d'utilisation ont été mises à jour pour la dernière fois le 28 novembre 2025. Les utilisateurs sont responsables de se tenir informés de la version la plus récente.
</Note>